Déposée le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IDEAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA domicilié(e) 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 385 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice domicilié(e) Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France.
La marque IDEAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MONALISA, Société A Responsabilité Limitée - 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France - SIREN 515385839
LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice - Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumes bruts ; légumes frais de quatrième gamme prêts à consommer. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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